Articles populaires – Master 1 Droit des conditions de travail

13 novembre 2014

TD 6 - WARNING !!

Une subtile erreur s'est glissée dans la plaquette 6. En effet, le numéro de pourvoi donné ne correspond pas exactement à la décision de la Cour de cassation. Fort heuresement, les deux décisions portent sur le même thème donc cela ne devrait pas changer...

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8 novembre 2014

TD 4 - La rémunération : Synthèse.

Bonjour à tous, Voici comme promis ma correction de la séance 4. J'ai surtout insister sur l'introduction et la rédaction méticuleuse du premier cas pratique. Ensuite, je ne vous ai mis que les articles et jsp cités durant le TD. Si vous avez des interrogations,...

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5 décembre 2014

TD 8 - L'obligation de sécurité de résultat

La correction de la séance 8 est disponible ! Je vous mets également en pièce jointe un document reprenant les propos d'un magistrat de la Cour de cassation lors des "rencontres de la Cour de cassation" sur l'obligation de sécurité. S8___L_obligation_de_s_curit__de_r_sultat...

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15 novembre 2014

TD 5 Commentaire de l'article L 3121-4 du CT : correction

Voici donc ma correction du commentaire d'article. N'hésitez pas à me questionner si jamais des éléments ne vous paraissent pas clairs. S5___Le_trajet_domicile_travail

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7 mars 2015

TD3

TD_3

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20 mars 2015

TD 4

TD_4

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20 mars 2015

TD 5

TD_5

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1 avril 2015

TD 6

TD_6

Posté par pcoll à 11:59 - Commentaires […] - Permalien [#]

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26 avril 2015

TD10

TD_7

Posté par pcoll à 17:22 - Commentaires […] - Permalien [#]

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26 avril 2015

TD 8

corection_TD_8

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26 avril 2015

TD 9

TD_9

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1 avril 2015

Cas pratiques

TD_8_Cas_pratiques

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10 novembre 2014

TD 5 - Précision

Bonjour, Vous l'aurez sans doute remarqué, mais il y a une coquille dans la plaquette. Il vous est demandé de commentez l'article L. 3121-2, or le texte mis en annexe est l'article L.3121-4. C'est bien ce dernier que vous devez commenter sur le temps...

Posté par wawacito à 09:50 - Commentaires […] - Permalien [#]

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24 novembre 2014

TD 7 - La limitation du temps de travail.

S7___La_limitation_du_temps_de_travail

Posté par wawacito à 14:23 - Commentaires […] - Permalien [#]

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29 décembre 2014

S10 - Révisions

Un peu tard et je m'en excuse, voici la correction de la dernière séance. Bonnes fêtes à tous ! S10___R_visions

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7 mars 2015

TD_2_M1

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26 avril 2015

TD 10

TD_10

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26 avril 2015

Bon courage à toutes et à tous pour les révisions

Bon courage à toutes et à tous pour les révisions !!

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17 novembre 2014

TD 6 : Correction du commentaire d'arrêt, Chambre sociale 14 mai 2014

S6___Les_conventions_de_forfait_jours

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7 mars 2015

TD 1

TD_1_plan

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